Conditions Générales de Vente (CGV) :
Informations légales :
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Nom du vendeur : Oro
- Email de contact : [email protected]
Produits :
Les œuvres proposées à la vente sont :
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Des dessins originaux créés par l’artiste
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Des créations personnalisées sur commande (portraits, illustrations à thème, etc.)
Chaque pièce est réalisée à la main, ce qui implique une variation possible dans le rendu final. Les visuels présentés sur le site sont non contractuels.
Commande :
- Toute commande implique l'acceptation des présentes conditions.
- Le Client reçoit une confirmation par e-mail à la validation de la commande.
- Pour les œuvres personnalisées, un devis ou une discussion préalable peut avoir lieu avant validation si nécessaire.
Prix :
Les prix sont exprimés en euros (€).
Le prix de base d’une commande est de 50 € minimum.
Les frais de livraison sont indiqués séparément au moment de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Paiement :
Le paiement n'est pas exigible à la commande mais un acompte de 30% est voulu.
Mode de paiement accepté : Virement bancaire.
Le traitement de la commande commence à réception de l'acompte.
Délais et livraison :
Les délais de traitement varient selon la nature de l’œuvre :
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Œuvres en stock : expédition sous 2 jours ouvrés.
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Commandes personnalisées : 2 à 7 jours ouvrés.
Livraison par Lettre Suivie.
Un numéro de suivi est fourni.
Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards dus au transporteur.
Droit de rétractation et retours :
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux œuvr)es personnalisées.
Pour les œuvres non personnalisées :
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Délai de rétractation : 14 jours à compter de la réception.
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Les frais de retour sont à la charge du Client.
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L’œuvre doit être retournée dans son état d’origine.
Propriété intellectuelle :
L’ensemble des œuvres vendues reste la propriété entièrement exclusive du Vendeur.
Aucune reproduction, diffusion ou usage commercial n’est autorisé sans accord écrit avec celui-ci.
Le Vendeur se réserve le droit de diffuser les œuvres personnalisées réalisées, sauf opposition explicite du Client.
Données personnelles :
Les données personnelles du Client sont utilisées uniquement pour le traitement de la commande.
Aucune donnée n’est cédée ou vendue à des tiers.
Le site est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Droit applicable et litiges :
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du vendeur.